Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Sevae est édité par la société :

Raison sociale : Stactif Digital
Nom commercial : Sevae
Forme juridique : SASU
Siège social : 14 avenue du Général de Gaulle, 94160 Saint‑Mandé, France
Numéro d'immatriculation : 932 341 845 00018
Capital social : 5 000 €
Numéro de TVA intracommunautaire : FR89 932 341 845
E‑mail de contact : contact@sevae.eco

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Rudy Lemoine, en qualité de Président de la société.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène‑Marziano 25, 1227 Genève (Les Acacias), Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site Sevae (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de la société Stactif Digital.

5. Données personnelles

Pour toute information concernant la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

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Disponibilité du site : Stactif Digital met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du site Sevae, mais ne peut être tenu responsable des éventuelles interruptions.
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7. Cookies

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8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de Stactif Digital.